schema home

Mentions légales

POSITIVE HOME SAS au capital de 20.000€

R.C.S EVRY
N° SIRET : 791 855 687 00012
Code APE : 71.12B (Ingénierie et Etudes techniques)
N° TVA intracommunautaire : FR 19 791855687

Siège social :

10, Avenue Bures Cottage
91440 BURES SUR YVETTE

Site internet : www.positive-home.fr

Le site internet www.positive-home.fr est la propriété exclusive de Positive Home SAS.
Directeur de la publication : Monsieur Nicolas GUERIN
Téléphone : 06.13.74.42.07
Fax : 09 55 66 67 25
Adresse électronique : contact@positive-home.fr

Hébergement :

Le site internet est hébergé par la société 1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex.

Protection des données personnelles :

L’utilisateur peut être amené à renseigner certaines données personnelles, notamment via le formulaire de contact qui lui est proposé. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné exclusivement à la société Positive Home SAS. L’utilisateur est informé que conformément à l’article 32 de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la saisie de ces données est nécessaire au traitement de sa demande par la société Positive Home.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant par courrier à Positive Home SAS, 10 Avenue Bures Cottage, 91440 BURES SUR YVETTE ou par e-mail à l’adresse contact@positive-home.fr. L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.

Propriété intellectuelle :

Les éléments figurant sur le site www.positive-home.fr sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute copie ou exploitation des textes, logos, images, schémas ou photos présents sur le site de la société Positive Home SAS est interdite sans son accord formel préalable et écrit.

Responsabilité :

La société Positive Home SAS décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. Les informations diffusées sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mises à la disposition des utilisateurs sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre Positive Home et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.

La société Positive Home ne peut garantir ni l’exhaustivité ni la véracité des informations présentes sur le site. De la même manière, elle ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site.

Droit applicable :

Les informations diffusées sur le site et l’utilisation qui en est faite sont soumises exclusivement au droit français.

Crédit photos :

Positive Home SAS, Fotolia.

 

Notre mission : diffuser la construction passive et écologique en la rendant accessible au plus grand nombre.